Les prestations de qualité demandent du temps et de la compétence.
Faire appel à un généalogiste est le reflet d’une attente forte de la part de celui qui en fait la demande.
Je m’engage à vous expliquer clairement le travail que j’entreprendrai pour vous.
2 - Je réalise toujours une pré-étude gratuite des éléments (livret de famille, actes d’état civil des parents et grands-parents…. restitués après étude) dont vous pourriez disposer pour étudier la faisabilité de la mission confiée.
A l’issue de cette pré-étude, je vous communiquerai un devis sur mesure contenant :
La description détaillée de la prestation,
Le mode de règlement,
La description détaillée des frais annexes.
Tarifs Généalogie
Tarifs applicables à partir du 1er janvier 2025
GENEALOGIE ASCENDANTE PAR QUARTIER:
Les ascendants paternels et maternels d'une personne
ARBRE 4 générations (15 personnes) 370.00 €
ARBRE 5 générations (31 personnes) 600.00 €
ARBRE 6 générations (63 personnes) 1 200.00 €
Au-delà, offre suivant devis
GENEALOGIE ASCENDANTE PATRONIMYQUE (AGNATIQUE* ou COGNATIQUE*):
Les ascendants porteurs du même nom de famille (Couples)
ARBRE 4 générations (7 personnes) 170.00 €
ARBRE 5 générations (9 personnes) 200.00 €
ARBRE 6 générations (11 personnes) 280.00 €
ARBRE 7 générations (13 personnes) 320.00 €
Au-delà, offre suivant devis
GENEALOGIE DESCENDANTE:
Tous les descendants d'une personne
ARBRE 4 générations (Environ 40 personnes) 680.00 €
ARBRE 5 générations (Environ 120 personnes) 1 790.00 €
Au-delà, offre suivant devis
RECHERCHE TARIF HORAIRE EN CAS DE BLOCAGE SUR ARBRE EXISTANT:
HEURE 42.00 €
DEMIE JOURNEE (4 heures) 150.00 €
JOURNEE (8 heures) 294.00 €
OBTENTION D'UN ACTE AVEC DATE ET LIEU CONNUS:
(suivant la période de recherche)
Avant 1700 22.00 €
1701-1800 19.00 €
1801-1900 9.00 €
1901-1936 19.00 €
Après 1936 22.00 €
RECHERCHE D'UN ACTE AVEC DATE OU LIEU INCONNUS:
(suivant la période de recherche)
Avant 1700 220.00 €
1701-1800 190.00 €
1801-1900 90.00 €
1901-1936 190.00 €
Après 1936 220.00 €
FORFAITS EN CAS DE BLOCAGE SUR ARBRE EXISTANT:
5 HEURES 200.00 €
10 HEURES 380.00 €
20 HEURES 720.00 €
AUTRES Suivant devis
LIVRE (PERSONNE, FAMILLE OU MAISON):
COLLECTE DES INFORMATIONS Suivant devis
REDACTION Suivant devis
MAQUETAGE Suivant devis
IMPRESSION A L'UNITE Suivant devis
IMPRESSION MULTIPLES EXEMPLAIRES Suivant devis
IMPRESSION D'ARBRE (format):
A0 841X1189 mm 90.00 €
A1 594X841mm 70.00 €
A2 420X594 mm 50.00 €
A3 294X420 mm Plastifié 40.00 €
PERSONNALISATION ARTISTIQUE 250.00 €
ENCADREMENT (Sous verre ou Encadrement Personnalisé) Suivant devis
FONCIER:
HISTOIRE D'UNE MAISON ANCIENNE 390.00 €
COURS:
1 HEURE 42.00€
AU-DELA D'UNE HEURE ('heure) 32.00€
Toute heure entamée est considérée comme due.
FRAIS DE DEPLACEMENT POUR RECHERCHES HORS DEPARTEMENT:
Frais kilométriques (Base de calcul nombres kms : Via Michelin) 0.65€/km
Frais de Logement 50.00€/Nuit
Il sera demandé au client la somme totale de la prestation à la signature du devis, avant le début des recherches après le délai de rétractation, pour tout montant inférieur à 200 euros. Pour les montants de prestation supérieurs à 200 euros, 50% d'acompte sera demandé à la signature du devis, et le solde avant la restitution du travail du généalogiste, qui sera envoyé au client après réception du paiement. Le règlement est possible en chèque ou par virement bancaire.
Le client s'engage à régler les sommes dues, selon les modalités convenues sur le devis et dans les conditions générales de vente. En cas de retard de paiement de plus de 30 jours, une indemnité de 40 euros sera exigé pour frais de recouvrement, et des frais de pénalité pourront être appliqués. En vertu de l’article L.313-2 du Code monétaire et financier, le taux d’intérêt légal est calculé semestriellement en fonction du taux directeur de la Banque Centrale Européenne
La validation du devis vaut acceptation des conditions générales de vente. Le travail commencera après de délai de rétractation de 14 jours.
BIC : CCBPFRPPBDX
IBAN : FR76 1090 7002 8646 2219 0265 814
Une fois la généalogie réalisée, celle-ci vous sera restituée sous forme de livre et d’un arbre au format A1 ou plus petit si moins de 6 générations et d’une clé USB au format GEDCOM.
La généalogie fait appel aux documents disponibles.
Il se peut que les recherches ne donnent aucun résultat (actes introuvables ou inexistants)
empêchant d’établir votre généalogie.
Les recherches sont tributaires des registres existants, de leur disponibilité et de l’histoire.
Ces éléments peuvent rendre le délai de réalisation de la généalogie aléatoire.
Le généalogiste est tenu au secret professionnel. Il se doit de respecter la législation en vigueur sur la protection de la vie privée de ses clients.
Je serai donc amené à vous demander des autorisations écrites pour accéder à certains documents.
TVA non applicable (article 293 B du CGI)
* Agnatique : Lignée des hommes d’une personne (Père, Grand-père, arrière-grand-père etc.) ou inversement pour lignée descendante.
* Cognatique : Lignée des femmes d’une personne (Mère, Grand-mère, arrière-grand-mère etc.) ou inversement pour lignée descendante.
Délais de rétractation
Le client dispose d'un délai de rétractation de quatorze jours pour changer d'avis, en cas d'achat par téléphone ou par internet via le formulaire de contact en ligne, selon l’article L221-18 du Code de la consommation. Ce délai de 14 jours court à compter du jour de la signature du contrat (devis) entre le généalogiste et le client.
https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000032226842/
https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000032226820/2016-07-01
Il est bien évident que le travail de recherche ne commencera qu'a expiration de ce délai.
Résiliation du contrat
Conformément à l’article 15 de la loi n° 2022-1158 du 16 août 2022, le client peut résilier le contrat par voie électronique quelque soit le support initial du contrat (électronique, papier, oral, …). Il peut saisir sa demande via le formulaire de contact en ligne ou adresser un courriel à tbgenea@gmail.com. En dehors du délai de rétractation légal de 14 jours après la signature du contrat, les sommes déjà versées par le client ne lui seront pas remboursées.
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